Publié le 23/01/2015 à 03:49, Mis à jour le 23/01/2015 à 08:35
Pamiers (09) - Conseil communautaire


La présentation des orientations budgétaires pour l'année 2015 a suscité un joli remue-ménage hier soir au cours de la dernière séance du conseil communautaire du Pays de Pamiers.
Le premier conseil communautaire de l'année 2015 risque bien de marquer les esprits. Organisée hier soir dans les locaux de la sous-préfecture ariégeoise, la dernière séance de la communauté de communes du Pays de Pamiers s'est déroulée dans un climat plus qu'électrique. En cause, le débat d'orientations budgétaires pour les douze mois à venir. Un sujet épineux qui a cristallisé les tensions entre élus de la majorité et opposition. Première mèche allumée avec le reversement d'une partie de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) et celle sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) enregistrée par Pamiers à la communauté de communes. Un projet de convention fixant à 25 % le versement du produit pour l'année en cours et à 50 % pour 2016. De quoi jeter de l'huile sur le feu quelque peu incandescent. «C'est un coup de force avant le débat, s'est offusqué Michel Teychenné particulièrement remonté hier. Il n'en a même pas été question lors de la dernière réunion de la commission financière». Reprochant à Jean-Claude Combres, responsable de la commission des finances de l'agglomération, d'œuvrer dans le dos des élus, l'ancien député européen n'a pas mâché ses mots. Quitte à prolonger les débats autour de cette question. «Ces discussions ont un aspect folklorique. Et une fois encore, Pamiers en paye les pots cassés», s'est plaint la tête de liste de «Pamiers au cœur».
Renégociation de l'emprunt à Gabriélat ?
Le climat ne s'est guère apaisé lors de la présentation des orientations budgétaires 2015. Si le programme d'investissement présenté pour les mois à venir avoisine les 1,5 million d'euros, l'augmentation fiscale annoncée dans la foulée risque bien d'irriter les habitants de la communauté de communes. Celle-ci s'élève à 8 % pour 2015 et pourrait connaître un accroissement aussi important en 2016 et 2017. «Ça représente une levée de fonds de 320 000 euros», a tenté de se justifier André Trigano, le président. Autre élément dévoilé dans les prospectives financières, la renégociation des emprunts liée à Gabriélat. Sur ce point, les responsables du Pays de Pamiers ont présenté deux scenarii. Le premier préconise un statu quo, à savoir un remboursement annuel de 600 000 euros. Le second consiste, lui, à négocier un nouvel emprunt de 4,6 millions d'euros étalé sur 15 ans, pour une annuité de 385 000. Seule condition pour valider cette hypothèse, bénéficier d'un portage financier à hauteur de 1,8 million d'euros le temps de la cession des terrains aménagés.
Le chiffre : 8
AUgmentation >Imposition. Sans surprise, les responsables de la communauté de communes ont présenté une augmentation du levier fiscal pour les exercices 2015, 2016 et 2017. Celui est de l'ordre de 8 % pour l'année à venir et pourrait rester comme tel dans les trois années à venir.
Publié le 23/01/2015 à 08:35
Pamiers (09)


Si le débat sur les orientations budgétaires a occupé une bonne partie de la séance, les élus de la communauté de communes du Pays de Pamiers se sont penchés de près sur le devenir du refuge «Julie Cerny». Pris en régie directe il y a à peine six mois, le lieu semble connaître de nombreuses difficultés. Et non des moindres. Les adoptions de chats et de chiens sont depuis un semestre en forte baisse et le nombre d'animaux accueillis ne cesse lui d'augmenter. De quoi suscite un accroissement exponentiel des coûts de fonctionnel, aussi bien en nourriture qu'en frais vétérinaires. Reconnaissant la particularité de la situation, André Trigano s'est montré préoccupé par la situation et a demandé l'application de nouveaux tarifs, à la baisse. «D'ici peu, un site Internet va être mis en place pour mieux mettre en valeur le refuge». Des éléments qui n'ont pas manqué de faire réagir Michel Teychenné, rappelant au passage le statut antérieur du domaine. «Avant que la communauté ne le rachète, le lieu était géré par des bénévoles. Depuis quelques mois, nous en avons perdu énormément, en les expulsant petit à petit, ce qui est préjudiciable pour les collectes alimentaires.»